Composition pénale
La composition pénale permet de juger rapidement l'auteur d'une infraction reconnaissant sa culpabilité. L'auteur des faits accepte et exécute la mesure proposée, qui peut être une sanction pénale ou une mesure de réparation. Il évite ainsi un procès pénal. Nous vous expliquons comment la composition pénale se déroule.
La composition pénale est une , permettant de juger rapidement l'auteur de l'infraction, à condition qu'il les faits reprochés. mesure alternative aux poursuites reconnaisse
Elle s'applique aux personnes majeures, mais également aux mineurs d'au moins 13 ans et aux personnes morales.
Cette procédure concerne et ne peut se faire qu' du certains ou à la demande procureur de la République.
La composition pénale l'auteur d'une infraction tout en lui . Cette mesure permet également directe de la . responsabilise évitant un procès l'indemnisation partie civile
La procédure se déroule en : 2 étapes obligatoires
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La proposition de la mesure par le procureur de la République
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L'audience de validation par le président du tribunal judiciaire.
, l'affaire est transmise au président du tribunal pour validation. Si la mesure est acceptée
ou que le président rejette la validation, le procureur de la République renvoie l'affaire devant le tribunal correctionnel. Si l'auteur la refuse
La victime de l'infraction est informée de cette procédure pour lui permettre de et d'obtenir l'indemnisation de son préjudice. se constituer partie civile
de la mesure éteint l'action publique, c'est-à-dire que le procureur ne peut plus poursuivre l'auteur de l'infraction. L'exécution
La composition pénale est proposée pour traiter et , par exemple en l'absence de toute demande d'expertise ou d'auteurs multiples. des affaires simples en état d'être jugées
Comme il s'agit d'une procédure simplifiée, les pouvant faire l'objet d'une composition pénale sont . infractions déterminées par la loi
Elle concerne . les délits de faible gravité et les contraventions connexes
Il s'agit des délits punis d'une peine d'amende ou d'une peine d'emprisonnement d'une . Comme par exemple, les infractions routières, les violences sans ITT, , , les dégradations, les menaces... durée inférieure ou égale à 5 ans les violences conjugales l'usage de stupéfiants
Attention
La composition pénale pour les délits de presse (par exemple, injure ou diffamation) ni aux homicides involontaires ou aux délits politiques. ne s'applique pas
La composition pénale s'applique aux . personnes majeures
L'auteur de l'infraction doit qui lui sont reprochés et la sanction proposée par le. Sinon, c'est la procédure devant le qui s'applique. obligatoirement reconnaître les faits accepter procureur de la République
La composition pénale est également applicable aux . mineurs d'au moins 13 ans
Le procureur de la République propose cette procédure quand elle est du mineur. adaptée à la personnalité
Le mineur doit qui lui sont reprochés. obligatoirement reconnaître les faits
La mesure est proposée au mineur et aux représentants légaux.
Le mineur et ses représentants légaux doivent . Sinon, c'est la procédure devant qui s'applique. donner leur accord le tribunal pour enfants
La composition pénale est applicable aux , dont le représentant légal pour les faits qui lui sont reprochés. personnes morales reconnaît sa responsabilité pénale
Sinon, c'est la procédure devant le qui s'applique.
Le procureur de la République peut proposer une ou d'une sanction mesure de réparation.
La mesure diffère selon la et la nature de l' commise. qualité de la personne infraction
Délit
Pour les délits, les mesures de composition pénale sont les suivantes :
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dont le montant maximum ne peut pas dépasser celui de l'amende encourue pour le délit. Un échéancier peut être mis en place à la demande du procureur de la République et sur une période n'excédant pas 1 an Amende
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au profit de l'État ayant servi ou destiné à commettre l'infraction ou qui en est le produit Dessaisissement du bien
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à des fins d pour une période n'excédant pas . La remise se fait contre récépissé Remise du véhicule 'immobilisation 6 mois
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au greffe du tribunal pour une durée n'excédant pas . La remise se fait contre récépissé Remise du 6 mois
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au greffe du tribunal pour une durée n'excédant pas . La remise se fait contre récépissé Remise du permis de chasse 6 mois
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Pose d'un pour une durée n'excédant pas 3 ans
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(TNR) au profit d'une collectivité ou association habilitée, pour une durée maximale de dans un délai n'excédant pas Travail non rémunéré 100 heures 6 mois
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ou formation dans un organisme sanitaire, social ou professionnel, pour une durée n'excédant pas 3 mois et dans un délai de Stage 18 mois
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et de faire usage d'une carte bancaire pour une durée n'excédant pas Interdiction d'émettre des chèques 6 mois
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dans les lieux désignés par le procureur de la République ( lieu de l'infraction, domicile de la victime...). L'interdiction peut concerner le lieu de résidence de l'auteur des faits. Cette mesure n'excédant pas Interdiction de paraître 6 mois
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, recevoir ou entrer en relation avec la victime, les co-auteurs ou complices de l'infraction pour une durée n'excédant pas . La liste des personnes concernées est établie par le procureur de la République Interdiction de rencontrer 6 mois
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le territoire national avec l'obligation de remettre son passeport au greffe du tribunal pour une durée n'excédant pas Interdiction de quitter 6 mois
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(aux stupéfiants, citoyenneté, , violences conjugales, achat d'acte sexuel, égalité homme-femme, responsabilité parentale). L'exécution de ce stage est aux frais du condamné Stage de sensibilisation sécurité routière
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pour une réinsertion scolaire ou professionnelle Mesure d'activité de jour
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en lien avec une addiction (stupéfiants ou alcool). Il s'agit d'une obligation de soin sous surveillance Injonction thérapeutique
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du prêt versé à la victime en application de l'article L. 214-9 du code de l'action sociale et des familles. Sans que ce remboursement puisse excéder 5 000 euros Remboursement
Attention
Pour le délit de défaut d'assurance, l'amende est majorée de au profit du fonds de garantie automobile. 50 %
Contravention de 1 à 4 classe re e
Pour ces contraventions, les mesures qui peuvent être prises sont identiques à celles proposées en cas de délit mais avec les modifications suivantes :
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dont le montant maximum ne peut pas dépasser celui de l'amende encourue pour une contravention Amende
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ou de pour une durée n'excédant pas Suspension du permis de conduire chasse 3 mois
Certaines mesures pour ces contraventions comme les suivantes : ne s'appliquent pas
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en contact avec la victime, l'auteur ou coauteur n'est pas une mesure applicable Interdiction de rentrer
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dans les lieux désignés par le procureur de la République n'est pas une mesure applicable Interdiction de paraître
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le territoire national avec l'obligation de remettre son passeport au greffe du tribunal n'est pas une mesure applicable Interdiction de quitter
Contravention de 5 classe e
Pour ces contraventions, les mesures qui peuvent être prises sont identiques à celles proposées en cas de délit mais avec les modifications suivantes :
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au profit d'une collectivité ou association habilitée, pour une durée maximale de 30 heures dans un délai n'excédant pas Travail non rémunéré 3 mois
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applicable que si la contravention est punie de cette peine complémentaire Suspension du permis de chasse
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des chèques et de faire usage d'une carte bancaire dont la durée n'excède pas 3 mois. Cette mesure est applicable que si la contravention est punie de cette peine complémentaire Interdiction d'émettre
-
au profit de l'État ayant servi ou destiné à commettre l'infraction ou qui en est le produit. Cette mesure est applicable que si la contravention est punie de cette peine complémentaire Dessaisissement du bien
Lorsque que l'auteur des faits est âgé les mesures proposées peuvent être à celles prévues pour un auteur majeur. d'au moins 13 ans, identiques
Cependant, la des mesures proposées aux mineurs ne peut pas dépasser . durée d'exécution 1 an
Le procureur de la République peut également proposer au mineur des comme : mesures particulières
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Accomplissement d'un de formation civique stage
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Suivi régulier d'une ou d'une formation professionnelle scolarité
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prononcée par le juge concernant le placement dans une institution ou un établissement d'éducation ou de formation habilité Respect d'une décision
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par un psychologue ou un psychiatre Consultation
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Accomplissement d'un en EPIDE (Établissement pour insertion dans l'emploi) contrat de service
À savoir
Pour l'exécution des mesures de stages, le procureur de la République peut fixer le montant des frais pouvant être mis à la charge des du mineur. représentants légaux
est la seule mesure applicable aux personnes morales ainsi que . L'amende l'indemnisation de la
Le montant de l'amende est alors égal à le montant de l'amende encoure pour les personnes physiques. 5 fois
Exemple
Pour des faits de dégradations, le montant maximal de l'amende encourue pour une personne physique est de . 30 000 €
Si les faits sont commis par le représentant légal d'une personne morale, alors l'amende de composition ne pourra pas excéder (30 000 x 5 = 150 000) 150 000 €
La proposition de peine fait l'objet d'une par le ou son délégué. décision écrite et signée procureur de la République
Elle mentionne la nature des faits, leur qualification juridique (par exemple violences sans ITT, outrage), le montant, la durée et la nature de la mesure proposée.
En présence d'une , un procès verbal consigne les conditions dans lesquelles la partie civile est informée de la proposition d'indemnisation.
Cette proposition d'indemnisation intervient dans un délai maximal de . 6 mois
L'auteur des faits et la partie civile peuvent demander de toutes les pièces de la procédure, du procureur. la copie sans autorisation préalable
À savoir
Pour un auteur mineur, la proposition de la mesure est présentée au mineur et à ses représentants légaux, en présence de l'avocat.
L'auteur des faits peut se faire assister par un avocat avant de donner son accord.
L'assistance d'un avocat est pour le mineur. obligatoire
Si vos revenus ne vous permettent pas de payer un avocat, vous pouvez demander à bénéficier de
Avant de faire connaître sa décision, l'auteur des faits peut demander . un délai de réflexion de 10 jours
Dans ce cas, une lui est donnée. nouvelle convocation
S'il ne se présente pas à la date indiquée, son de la composition pénale. absence vaut refus
L'auteur des faits peut de composition pénale proposée. accepter ou refuser la mesure
L'accord ou le refus est recueilli dans un dont la copie est remise à l'auteur. procès-verbal
Attention
L'auteur mineur et ses représentants légaux doivent accepter conjointement la mesure proposée.
Lorsque l'auteur des faits aux mesures proposées, le procureur , par ,pour la de la composition pénale. donne son accord saisit requête le président du tribunal judiciaire validation
Le dossier doit être joint à la requête en validation.
informe l'auteur des faits et la partie civile de cette saisine. Le procureur de la République
Le président du tribunal judiciaire peut, s'il l'estime nécessaire, non publique du et de la partie civile, assistés de leurs avocats. procéder à l'audition prévenu
Il quand les conditions procédurales sont et si les mesures proposées sont au vu des circonstances de l'infraction et de la personnalité de l'auteur. valide la proposition remplies justifiées
À savoir
Lorsque l'auteur des faits est mineur c'est le qui valide la composition pénale. juge des enfants
La proposition de composition pénale du président du tribunal quand les peines suivantes sont proposées : n'est pas soumise à la validation
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contraventionnelle Amende
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n'excédant pas le plafond des amendes contraventionnelles, soit Amende
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puni d'une d'une durée inférieure ou égale à Délit peine d'emprisonnement
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au profit de l'Etat, de la chose qui a servi ou qui était destinée à commettre l'infraction ou qui en est le produit. La valeur de la chose remise ne doit pas excéder Dessaisissement
La composition pénale est enquand l'auteur des faits la ou que les sont . échec refuse mesures proposées inexécutées
Le président du tribunal judiciaire peut de la composition pénale. refuser la validation
Il la refuse ou si la personnalité de l'auteur, la situation de la partie civile ou si les intérêts de la société justifient le recours à . si les faits sont trop graves une autre procédure
En cas de refus ou d'échec, est rédigé et la composition pénale devient , c'est-à-dire qu'elle n'est plus valable. un procès-verbal d'échec caduque
Le au procureur de la République qui décide de poursuivre l'auteur des faits devant le , le ou par. dossier est transmis tribunal correctionnel tribunal de police ordonnance pénale
Dans tous les cas, la du président du tribunal est à l'auteur des faits et la partie civile. décision
Cette décision n'est , c'est-à-dire qu'elle n'est pas contestable. pas susceptible de
À savoir
Si l'auteur des faits est mineur, le juge des enfants peut refuser de valider la mesure de composition pénale. Le dossier est alors renvoyé devant le tribunal pour enfants.
Pour être indemnisée, la victime doit .
Lorsque la , le procureur de la République l'informe de l'orientation du dossier pour qu'elle se constitue partie civile. victime est identifiée
La partie civile est et de sa validation par le président. avisée de la mesure proposée
de la partie civile peut être une des mesures proposées par le procureur. L'indemnisation
Dans ce cas, la réparation du dommage devra se faire à compter de la de la décision. dans un délai de 6 mois notification
La partie civile peut se faire assister par un avocat.
Elle peut demander à bénéficier de
En cas de condamnation à des , l'auteur de l'infraction doit indemniser la partie civile. dommages et intérêts
Si n'est pas possible, la partie civile doit obliger l'auteur des faits à . Pour cela, elle peut utiliser la en joignant à la demande l'ordonnance de validation. l'exécution amiable
La partie civile qui n'a de son préjudice au cours de la procédure de composition pénale . Pour cela, elle devra saisir le procureur pour la délivrance d'une devant le tribunal correctionnel qui statuera uniquement sur pas été indemnisée conserve ses droits citation directe
La proposition validée par le président doit . être
Il n'y a, les mesures proposées reposent sur, c'est-à-dire l'accord du prévenu. pas d'exécution forcée l'adhésion
Le service d'insertion et de probation (SPIP) de la mesure. suit l'exécution
Si le prévenu la sanction prononcée ou que cette, il sera poursuivi devant le tribunal compétent pour . n'exécute pas exécution est partielle inexécution de la mesure
Pour les, l'exécution de la mesure de composition pénale peut entraîner l'inscription de l'auteur des faits au . infractions sexuelles FIJAIS
Pour les , l'exécution de la mesure de composition pénale entraîne le retrait des points du permis de conduire. infractions routières
La mesure de composition pénale est pendant , sauf nouvelle condamnation. inscrite uniquement sur le bulletin n°1 du 3 ans
Ce qui signifie qu'elle sur le bulletin n°2 et n° 3 du casier judiciaire. n'apparaît pas
À savoir
La mesure de composition pénale est inscrite au casier judiciaire des personnes morales.
Où s'informer ?
-
Maison de justice et du droit
Pour s'informer
Ministère chargé de la justice -
Avocat
Pour se faire assister
Conseil national des barreaux (CNB) -
Maison de justice et du droit
Pour s'informer
Ministère chargé de la justice -
Avocat
Pour se faire assister
Conseil national des barreaux (CNB)
Textes de référence
- Code de procédure pénale : articles 39 à 44-1
Pouvoirs du procureur - Code de procédure pénale : articles R15-33-38 à R15-33-45
Proposition de mesures de composition pénale - Code de procédure pénale : articles R15-33-46 à R15-33-48-1
Validation des mesures de composition pénale - Circulaire du 8 avril 2019 relative aux alternatives aux poursuites, aux poursuites et au jugement
- Code de la justice pénale des mineurs : articles L422-3 et L422-4
Procédure de composition pénale spécifique aux mineurs - Code de la justice pénale des mineurs : articles L12-1 à L12-6
Droits des mineurs et de leurs représentants légaux - Code de la justice pénale des mineurs : articles D422-6 à R422-15
Sanctions
